Documents pour l'intervention du Mercredi 2 juin (Marie André - Paris IV-Sorbonne)

La conception philologique du droit au début de la Renaissance 

Extrait de la De uetere ac nouitia iurisprudententia oratio de Nicolas Bérauld (1533), p.6-8 :

(A)La définition de la loi elle-même qui me venait immédiatement à l’esprit, c’est celle qui consistait à dire qu’elle était « une raison souveraine inculquée par la nature, pour ordonner les bonnes actions, interdire les actes contraires et honteux »[1]. Cependant, cette définition ou plutôt cette description de la loi me donnait aussitôt du fil à retordre précisément sur ce point, à moi qui étais entravé par le mot « raison » : (1) j’avais souvent entendu dire que la raison humaine est une « particule de cet esprit divin »[2] et comme une étincelle de la lumière divine, dont les philosophes disaient qu’elle a une puissance incroyable. Néanmoins, ce qu’était la « raison souveraine », je ne pouvais moi-même le saisir ni, alors que je désirais très vivement le savoir, trouver quelqu’un pour me l’exposer franchement et clairement. En effet, je voyais bien que la raison humaine est infirme et faible, au point que croire qu’elle était l’âme de la loi, ce dont beaucoup étaient persuadés, je ne pouvais y être amené en aucune manière. (2) L’idée selon laquelle certains disaient plus finement que la « raison souveraine », c’est Dieu, une loi éternelle de l’univers[3], cela me semblait être un peu trop subtil pour pouvoir me satisfaire, moi, avide et cherchant avidement à savoir la vérité. (3) Ce que d’autres ont rapporté aurait pu me sembler plus probant, si j’étais capable de comprendre que la « raison souveraine » est la raison humaine, à sa naissance et à son début infirme et faible, mais par d’ineffables augmentations et accroissements, en progrès, de sorte que l’on peut dire à juste titre qu’elle est parfaite et souveraine[4], puisque ce qui peut être considéré et ce qui est souverain et parfait, c’est ce qui échoit habituellement à l’homme et « est propre à sa condition, en raison de laquelle on dit que l’homme a été crée par Dieu souverain »[5].  J’ai souvent entendu dire que « l’homme a été conçu par le créateur suprême de toutes choses selon une condition remarquable : c’est une créature qui peut prévoir, ruser, se souvenir, capable de parler et de raisonner, et d’utiliser cette intelligence dont manquent les créatures courbées qui regardent vers le sol auxquelles le créateur de tous a donné seulement le souffle lors de la création du monde, alors qu’il a insufflé en nous aussi une âme entourée de tant de soutiens remarquables et soutenue par tant d’ornements »[6]. Mais pour avouer la vérité, ils me semblaient bien obscurs et, à dire vrai, confus, les propos que ces nombreux individus tenaient sur la « raison souveraine » en donnant la définition de la loi. En effet, quoi de plus obscur que quand on dit que « la nature, qui fait des progrès assez considérables et se développe longuement sur la base de notions qu’elle connaît d’après l’intuition primitive esquissée en elle-même sans aucun enseignement, soutient la raison et la perfectionne ? »[7] Elle qui est appelée aussi raison parfaite, et à juste titre, comme disent ces individus, suprême sagesse, d’après eux »[8]. (B) Et, vraiment, ce n’est pas moins obscur, ce que les mêmes gens disent au sujet de la loi suprême, qui « serait non une loi écrite, ratifiant, ordonnant ou défendant un acte par écrit, mais une loi née il y a bien des siècles, avant l’écriture ou avant la constitution d’un état ou d’une ville »[9]. (4) Enfin, le fait qu’on dit que nous recelons ces semences de la nature que chacun doit soigner, nourrir et faire croître au prix de nombreuses veilles et de beaucoup de sueur, et le fait que ces graines dont la nature elle-même a doté les hommes, qui sont réchauffées par l’empressement et le zèle, sont éteintes en quelque sorte et étouffées par la paresse et l’indolence[10], ces individus en disputent aussi de façon encore beaucoup plus subtile et obscure. Qui ne se rend pas compte que cela n’a rien à voir avec la substance (pour utiliser leurs propres termes) de la loi écrite et du droit établi ? (5) Enfin, on traite très habilement de ces connaissances dont les jurisconsultes en personne dissertent et qui sont tirées des sanctuaires de la philosophie, sur lesquelles les mêmes ont l’habitude de réfléchir et de parler : elles concernent la sociabilité innée chez les hommes, la cité qui leur est commune et le lien[11], que, dit-on, Dieu très bon très grand a mis en place entre les hommes et Lui ; néanmoins, elles reçoivent un mauvais accueil au cours des procès, - ni un juge occupé, ni même un juge ignare ne les écoute de bon gré-, et elles ne coïncident absolument pas avec les procès de chacun en particulier ».

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Biographies

Droit médiéval

Accurse, jurisconsulte et professeur de droit romain né à Florence vers 1182 et mort à Bologne vers 1260. Ce remarquable glossateur est considéré comme le rénovateur du droit romain. Voir M. de Savigny, Histoire du droit romain au Moyen Âge, IV, Paris, Charles Hingray, 1839, p.142-52.

Bartole, juriste né vers 1300 à Sassoferrato et mort à Pérouse en 1356. Docteur en droit à Bologne, il fut ensuite professeur à l’Université de Pise. Voir M. de Savigny, Histoire du droit romain, IV, p.223-30.

Droit de la Renaissance

Guillaume Budé, né le 26 janvier 1468, fit des études de droit à Orléans. Après s’être fort ennuyé à l’Université, il s’adonna à la chasse et aux amusements. A vingt-trois ans, il entreprit de se cultiver tout seul. Il fut nommé au collège des notaires et secrétaires du roi et fit partie des ambassades en Italie en 1501 et 1505, mais préférait ses chères études. Après avoir hérité de ses parents, il se maria en 1505 ou 1506 et s’adonna aux études en dépit de sa mauvaise santé. Il occupa diverses fonctions au fil de sa vie : diplomate, secrétaire par périodes, responsable de bibliothèque, prévôt des marchands en 1522, maître des requêtes ordinaires de l’hôtel du roi la même année. Il mourut à Paris le 22 août 1540. Son œuvre juridique majeure, publiée en 1508, s’intitule Annotation aux Pandectes.

Nicolas Bérauld, né vers 1470, fit ses études de droit à Orléans. Il dispensa des cours de droit à Orléans puis à Paris dans les années 1510. Par la suite, il fut à la fois éditeur, imprimeur, précepteur et auteur d’ouvrages pédagogiques, religieux ou encore juridiques. Il composa en 1533 un discours sur le droit intitulé De uetere ac nouitia iurisprudententia oratio. Il mourut vers 1550.

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Bibliographie

BERAULD, Nicolas, Nicolai Beraldi de uetere ac nouitia iurisprudententia oratio cum erudita ad antiquorum lectionem ac studium exhortatione, Paris, Chrestien Wechel, 1533. Exemplaire de la BNF X-18347 et NUMM-52762.

ROSSI, Giovanni, Incunaboli della modernità. Scienza giuridica e cultura umanistica in André Tiraqueau (1488-1558), Torino, G. Giappichelli Editore, 2007.

Id., « Le Oratione di Marc Antoine Muret (1526-1585) : humanae litterae e iurisprudentia a confronto nella Roma del Cinquecento », Acta conventus neo-latini Bonnensis, proceedings of the twelfth International Congress of Neo-Latin studies, Bonn 3-9 august 2003, ed. R. Schnur, Arizona center for Medieval and Renaissance Studies [Medieval and Renaissance Texts and Studies, 315], Tempe, Arizona, 2006, p.696-705.

STRAUSS, Leo, Droit naturel et histoire, Flammarion [Champs], 1986.

VILLEY, Michel, La formation de la pensée juridique moderne, Presses Universitaires de France [Quadriges], 2006.

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[1] Cicéron, De legibus, I, 18.

[2] Proche d’Horace, Satires, II, 2, 79.

[3] Proche de Cicéron, De legibus, II, 8.

[4] Ibidem, I, 25

[5] Ibid., I, 22.

[6] Ibid.

[7] Ibid., I, 27.

[8] Ibid., I, 22

[9] Ibid., I, 19.

[10] Proche d’Ibid., I, 33.

[11] Proche d’Ibid., I, 16 et 23

Prochaines séances

Le séminaire a toujours lieu au CESPRA, en salle 11, de 19 à 21h.

Le 12 janvier, la séance portera sur le scepticisme démocratique chez Kant et Tocqueville et sera animée par Frédéric Cohen.

Le 26 janvier, Patrice Guéniffey, directeur d'études à l'EHESS, interviendra pour évoquer la situation des recherches historiques sur la Révolution française.

Le programme du séminaire a été modifié. Vous pouvez en consulter la version actualisée sur ce blog en vous reportant aux messages du mois d'octobre 2010.

L'équipe du séminaire vous souhaite une très bonne année 2011.

Séance du 15 décembre

Edouard Jourdain (EHESS-CESPRA) interviendra sur le thème de "L’ambivalence de la démocratie radicale au XXe siècle de Carl Schmitt à Slavoj Zizek" ce mercredi en salle 11 au centre Aron de 19 à 21h.

Exemplier et bibliographie indicative pour la séance du mercredi 1er décembre, salle 11, 19 à 21h

Séminaire de doctorants – L’indétermination de la notion de démocratie – Séance n°2/mercredi 1^er décembre : « Du Bien Commun à l’intérêt général : l’avènement d'une conception moderne du cadre démocratique ».

Texte 1 : Platon. « La tyrannie ». La République. Edition Flammarion. 2004. p. 431

- Vois donc, mon cher camarade, de quelle manière se produit le régime tyrannique. Il est évident, en effet, qu'il résulte en gros d'une transformation de la démocratie.

- C'est évident.

- Est-ce que le mode de transformation de la démocratie à la tyrannie n'est pas le même que de l'oligarchie à la démocratie ? [562b]

- Comment ?

- Le bien qu'on mettait de l'avant, dis-je, et qui constituait le but en vue duquel l'oligarchie a été instaurée, c'est la quête de toujours plus de richesse, n'est-ce pas ?

- Si.

- Or, c'est l'appétit insatiable de richesse et, découlant de cette quête de la richesse, la négligence de tout le reste, qui ont conduit à la ruine de cette constitution.

- C'est vrai, dit-il.

- Eh bien, n'est-ce pas justement l'appétit insatiable de ce que la démocratie considère comme son bien qui va conduire à sa perte ?

- Qu'est-ce qu'elle considère à ton avis comme son bien?

- La liberté, répondis-je. Ce bien-là, tu entendras dire dans une cité gouvernée démocratiquement [562c] que c'est le bien le plus beau et que pour cette raison, la cité démocratique est la seule où un homme libre par sa naissance jugera digne de s'établir.

- Cette affirmation, dit-il, on l'entend souvent, en effet.

- Eh bien, repris-je, et c'est là ce que je m'apprêtais à dire, n'est-ce pas le désir insatiable de ce bien et la négligence de tout le reste qui déstabilisent cette constitution politique et la mettent en situation de recourir nécessairement à la tyrannie ?

- Comment ? dit-il.

- Quand une cité gouvernée démocratiquement et assoiffée de liberté tombe par hasard sous la coupe de mauvais échansons [562d] et s'enivre du vin pur de la liberté, dépassant les limites de la mesure, alors ceux qui sont au pouvoir, s'ils ne sont pas entièrement complaisants et ne lui accordent pas une pleine liberté, elle les met en accusation pour les châtier comme des criminels et des oligarques.

- Voilà ce que la cité fait, dit-il.

- Quant à ceux, repris-je, qui respectent l'autorité des gouvernants, on les invective en les traitant d'hommes serviles et de vauriens, mais les gouvernants qui passent pour des gouvernés, et les gouvernés qui passent pour des gouvernants, ce sont eux dont on fait l'éloge en privé comme en public, ce sont eux auxquels on accorde du respect. N'est-il pas inévitable que dans une telle [562e] cité l'esprit de liberté [VIII-71] s'étende à tout ?

Texte 2 : Saint Thomas D’Aquin. La Somme Théologique.

On vient de le dire : la loi relève de ce qui est le principe des actes humains, puisqu'elle en est la règle et la mesure. Mais de même que la raison est le principe des actes humains, il y a en elle quelque chose qui est principe de tout le reste. Aussi est-ce à cela que la loi doit se rattacher fondamentalement et par-dessus tout. Or, en ce qui regarde l'action, domaine propre de la raison pratique, le principe premier est la fin ultime. Et la fin ultime de la vie humaine, c'est la félicité ou la béatitude, comme on l'a vu précédemment Il faut par conséquent que la loi traite surtout de ce qui est ordonné à la béatitude.

En outre, chaque partie est ordonnée au tout, comme l'imparfait est ordonné au parfait ; mais l'individu est une partie de la communauté parfaite. Il est donc nécessaire que la loi envisage directement ce qui est ordonné à la félicité commune. C'est pourquoi le Philosophe, dans sa définition des lois, fait mention de la félicité et de la solidarité politique. Il dit en effet que " nous appelons justes les dispositions légales qui réalisent et conservent la félicité ainsi que ce qui en fait partie, par la solidarité politique ". Car, pour lui la société parfaite c'est la cité.

En n'importe quel genre le terme le plus parfait est le principe de tous les autres, et ces autres ne rentrent dans le genre que d'après leurs rapports avec ce terme premier ; ainsi le feu qui est souverainement chaud, est cause de la chaleur dans les corps composés qui ne sont appelés chauds que dans la mesure où ils participent du feu. En conséquence, puisque la loi ne prend sa pleine signification que par son ordre au bien commun, tout autre précepte visant un acte particulier ne prend valeur de loi que selon son ordre à ce bien commun. C'est pourquoi toute loi est ordonnée au bien commun.

Ia, IIae, Q. 90, Art. 2

Une chose est dite de droit naturel de deux façons. D'une part, parce que la nature y incline, par exemple : " Il ne faut pas faire de tort à autrui. " D'autre part, parce que la nature ne suggère pas le contraire : ainsi pourrions-nous dire qu'il est de droit naturel que l'homme soit nu, parce que la nature ne l'a pas doté d'un vêtement ; c'est une invention de l'art. En ce sens on dit que " la possession commune de tous les biens et la liberté identique pour tous " y sont de droit naturel ; c'est-à-dire que la distinction des possessions et la servitude ne sont pas suggérées par la nature, mais par la raison des hommes pour le bien de la vie humaine. Et même en cela, la loi de nature n'est pas modifiée, sinon par addition.

Ia, IIae, Q. 94, Article 5

Deux choses conviennent à l'homme au sujet des biens extérieurs. D'abord le pouvoir de les gérer et d'en disposer ; et sous ce rapport il lui est permis de posséder des biens en propre. C'est même nécessaire à la vie humaine, pour trois raisons : 1° Chacun donne à la gestion de ce qui lui appartient en propre des soins plus attentifs qu'il n'en donnerait à un bien commun à tous ou à plusieurs ; parce que chacun évite l'effort et laisse le soin aux autres de pourvoir à l'œuvre commune ; c'est ce qui arrive là où il y a de nombreux serviteurs. 2° Il y a plus d'ordre dans l'administration des biens quand le soin de chaque chose est confié à une personne, tandis que ce serait la confusion si tout le monde s'occupait indistinctement de tout. 3° La paix entre les hommes est mieux garantie si chacun est satisfait de ce qui lui appartient ; aussi voyons-nous de fréquents litiges entre ceux qui possèdent une chose en commun et dans l'indivis.

IIa, IIae, Q. 66, Art. 2

Texte 3 : Condorcet. Marquis de Jean-Antoine-Nicolas de Caritat. Esquisse d’un tableau historique des progrès de l’esprit humain. 1793

Première époque. Les hommes sont réunis en peuplades

Deuxième époque. Les peuples pasteurs. - Passage de cet état à celui des peuples agriculteurs

Troisième époque. Progrès des peuples agriculteurs, jusqu'à l'invention de l'écriture alphabétique

Quatrième époque. Progrès de l'esprit humain dans la Grèce, jusqu'au temps de la division des sciences, vers le siècle d'Alexandre

Cinquième époque. Progrès des sciences depuis leur division jusqu'à leur décadence

Sixième époque. Décadence des lumières, jusqu'à leur restauration, vers le temps des croisades

Septième époque. Depuis les premiers progrès des sciences, lors de leur restauration dans l'Occident, jusqu'à l'invention de l'imprimerie

Huitième époque. Depuis l'invention de l'imprimerie jusqu'au temps où les sciences et la philosophie secouèrent le joug de l'autorité

Neuvième époque. Depuis Descartes jusqu'à la formation de la République française

Dixième époque. Les progrès futurs de l'esprit humain

Texte 4 : Marcel Gauchet. L’avènement de la démocratie. T.1 : La révolution moderne. Gallimard. nrf . Bibliothèque des Idées. 2007. p. 29

Jamais la foi du charbonnier dans le progrès qui triomphe n’aura régné avec une telle quiétude satisfaite ; jamais la radicalité subversive n’aura recruté de soldats si résolus. Le bonheur des uns contre l’horreur des autres. La certitude tranquille quant à la marche de l’histoire, chez la plupart, mais chez beaucoup, néanmoins, le vertige devant l’abîme qui s’ouvre, et l’absolue volonté d’en briser le cours chez quelques-uns. Nul ne peut dire ce qu’il serait advenu de ces tensions sans le cataclysme qui se déclenche en août 1914, né lui-même d’un indéchiffrable mélange d’aveuglement optimiste sur la tournure d’un tel conflit et de fascination autodestructive pour l’Apocalypse. Mais ce qui est sûr, c’est que la pluie de sang qui balaie l’Europe va sceller pour longtemps la condamnation de l’hébétude bourgeoise. Elle va ouvrir la porte toute grande à ces aspirations au pouvoir total qui se développaient dans les marges du cheminement laborieux du droit des peuples. L’initiative passe aux refus totalitaires. La suite du siècle sera dominée par la recherche d’une alternative à l’impuissance de la liberté.

Bibliographie indicative :

Cette liste n’a pour objet que de donner quelques pistes bibliographiques qui pourront être évoquées au cours de la prochaine séance et des séminaires ultérieurs.

-         Marcel Gauchet. L’avènement de la démocratie. T.1 : La révolution moderne. .2 : La crise du libéralisme.  T. 3 : A l’épreuve des totalitarismes. Gallimard. nrf .. Bibliothèque des Idées. 2007/2008 et 2010 respectivement pour chacun des trois tomes.

-         Marcel Gauchet. Le désenchantement du monde. Gallimard. Folio. Nlle édition 2005.

-         François Châtelet. Histoire de la philosophie. Hachette. Poche. Coll. Pluriel. 1999

-         John Rawls. Théorie de la justice. Paris. Seuil. Points Essais.1997

-         Léo Strauss. Droit naturel et histoire. Flammarion. Champs. 1999

-         Léo Strauss. De la tyrannie. Précédé de Hiéron de Xénophon et suivi de Tyrannie et sagesse par Alexandre Kojève. Gallimard. Tel. 1983

-         Hannah Arendt. La politique a-t-elle encore un sens ? Herne. Collection Carnets de l’Herne. 2007

-         Alexandre Koyré. Etudes d’histoire de la pensée philosophique. Gallimard. Tel. 1981

Prochaines séances

La première séance du séminaire aura lieu mercredi 17 novembre de 19h à 21h au Centre Aron (105 bvd Raspail) en salle 11. Elle sera assurée par Frédéric Cohen, doctorant du centre Aron et du séminaire, qui proposera une relecture de la notion antique de démocratie par les modernes. La séance sera l'occasion de réexaminer les lectures des anciens par Léo Strauss, Cornélius Castoriadis et Hannah Arendt. 

La seconde séance, assurée également par un doctorant du centre et du séminaire, Laurent Gayard, aura pour but de suivre l'évolution du rapport entre fait religieux et fait politique à travers le passage de la notion de bien commun à celle d'intérêt général qui caractérise les démocraties modernes. L'intervenant se proposera notamment de replacer sa réflexion dans la perspective établie par Marcel Gauchet qui a publié le troisième tome de "L'avènement de la démocratie". Cette séance aura lieu le mercredi 1er décembre de 19h à 21h en salle 11 également. 

Programme (provisoire) des séances

« L’indétermination de la notion de démocratie » - Séminaire de doctorants – Année 2010/2011

Programme des séances

Ce programme est distribué à titre indicatif et est susceptible d’être modifié en fonction des disponibilités des intervenants. Vous pouvez laisser votre e-mail afin d’être prévenu avant chaque séance des sujets traités et afin de recevoir les documents utilisé pour chaque séance.

Mercredi 17 novembre : Le dialogue entre les anciens et les modernes. Les lectures des anciens par Léo Strauss , Cornélius Castoriadis et Hannah Arendt. (Frédéric Cohen) 

Mercredi 1^er décembre : Du bien commun à l’intérêt général : l’avènement d’une conception moderne du cadre démocratique. (Laurent Gayard) 

Mercredi 15 décembre : L’ambivalence de la démocratie radicale au XXe siècle de Carl Schmitt à Slavoj Zizek. (Edouard Jourdain) 

Mercredi 19 janvier : Le scepticisme démocratique chez Kant et Tocqueville. (Frédéric Cohen)

Mercredi 26 janvier : "Que reste-t-il de la Révolution française? Remarques sur la situation des études historiques" (Patrice Gueniffey)

Mercredi 9 février : Séance commune aux deux séminaires de doctorants animée par Philippe Raynaud sur le thème de Edmund Burke et la civilité.

Mercredi 16 mars : « Les métamorphoses de la cité ». (Pierre Manent)

Mercredi 30 mars :  "Le libéralisme moderne et la question des régimes : autour de Leo Strauss et Claude Lefort." (Adrien Louis)

 Mercredi 27 avril: "Les éléments démocratiques chez les pères de l'Islam" (Frédéric Costes)

Mercredi 18 mai : "Le problème de la dépendance chez Rousseau." (Alexandre Provencher-Gravel). 

Mercredi 25 mai: La critique des principes juridiques du droit romain par la philologie de la Renaissance : une déconstruction préliminaire aux droits des individus et à la démocratie procédurale ? (Marie-Françoise André) 

Mercredi 9 juin: « L’expérience de Fiume comme impensé politique. Un régime au-delà de la démocratie et du totalitarisme. » (Edouard Jourdain)/ « Esthétisation de la politique, politisation de l’esthétique : la réécriture radicale de l’expérience démocratique par les avant-gardes des groupes "Incohérents" de la fin du XIXe aux "Dadas de combat" de Fiume.» (Laurent Gayard)